Afin d’assurer une veille juridique ainsi qu'une conformité de haute volée, le choix le plus judicieux pour Eunomart était de s'associer à Solène Clément pour superviser l’élaboration du logiciel que nous proposons aujourd’hui... Présidente et fondatrice de l’Observatoire de la lutte anti blanchiment et contre le financement du terrorisme (OLAB) et Vice Présidente du conseil consultatif de la CARPA Paris, Solène est la référence en termes de LCB-FT appliquée au marché de l’Art. Depuis 2017, elle accompagne également les différents syndicats professionnels du marché de l’art.
Pouvez-vous nous faire un rapide brief de la LCB-FT ? Solène Clément : Les diverses directives européenne de lutte contre le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme enjoignent à tous les marchands d’art d'évaluer scrupuleusement les risques de chaque opération. Concernés par ces obligations de vigilance et de déclaration de soupçon, tout assujetti à la LCB-FT est amené à essayer de déceler les signes précurseurs de blanchiment de capitaux, y compris la fraude fiscale et le financement du terrorisme. Des sanctions pécuniaires, professionnelles et même des sanctions de réputation sont prévues pour tout établissement qui ne respecterai pas cette directive. La Commission nationale des sanctions les prononce toute très régulièrement en prenant soin d'ordonner la publication nominative de ses décisions.
Les textes qui érigent la LCB-FT sont-ils à la portée de tous ? Solène Clément : Disons que si l'on a fait 5 ans de droit, c'est presque accessible ! En réalité il n’est pas aisé de comprendre ni de synthétiser les 6600 pages de textes de lois permettant de mettre en place la règlementation de LCB-FT. Et puis l'enjeu principal c'est de rendre opérationnel les exigences du code monétaire et financier et surtout de s'assurer de sa bonne application quotidienne, sans sacrifier les autres aspect de son activité. Effectivement, les obligations de vigilance et de déclaration du soupçon ont été pensé en premier lieu pour le secteur bancaire, donc pour de grosses structures possédant d'importants moyens. Ces textes sont difficilement à la portée des plus petites structures.
C’est en prenant connaissance de cette difficulté que Violette Taquet, fondatrice d’Eunomart, a décidé de créer un outil apportant à la fois conformité et sérénité aux professionnels de l’art en leur mettant à disposition un processus simple, rapide et efficient.
Pourquoi avoir accepté de collaborer avec Eunomart ?
Solène Clément : L'envie d'aider et mon appétence personnelle pour le marché de l'art d'abord. La création de cet outil m'est apparue comme la suite logique des évènements. Il faut, de toute évidence, aider les professionnels à appréhender ces textes de lois complexes pour leur permettre de mettre en oeuvre les mesures de vigilance imposées.
Les professionnels pourront se concentrer sur leur cœur de métier qui n’est autre que l’appréciation, la promotion des œuvres et le rayonnement des artistes.