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Solène Clément, Experte et fondatrice de l’OLAB, vous parle de la loi, du marché et d’Eunomart




Solène Clément est la référence en termes de LBC-FT appliqué au marché de l’Art. Son cabinet CLEMENT Avocats est le cabinet dédié à la LCB-FT tant en conseil (mise en conformité) qu’en contentieux (procédure devant la Commission nationale des sanctions).

Elle est la Présidente fondatrice de l’Observatoire de la lutte anti blanchiment et contre le financement du terrorisme (OLAB) première association professionnelle sur la LCB-FT, ainsi que la Vice - présidente du Conseil consultatif de la CARPA Paris - Désignée par le Bâtonnier.

Enfin, elle est consultante pour la Banque mondiale pour la mise en conformité d’Etats aux Recommandations du GAFI.

Solène répond aujourd’hui à nos questions dans le cadre de sa collaboration avec Eunomart.




Quelle est votre expertise sur le marché de l’art ?


Depuis 2017, j’accompagne les syndicats professionnels du marché de l’art sur la réception de cette réglementation et l’élaboration des lignes directrices pour leurs membres.




L’art permet de blanchir de l’argent ? de financer le terrorisme ?


Oui, malheureusement, il a été par exemple mis en lumière que certains professionnels ont pu acquérir des “antiquités de sang” c’est à dire des antiquités vendus par l’Etat islamique afin de se financer, et ont par conséquent contribuer à du financement du terrorisme. (Source : “Trafiquants d’art : la guerre est déclarée”, un document de “Complément d’enquête”). Les risques portent sur la provenance des œuvres, autant que sur l’identité des clients, ou encore sur les transactions en elles-mêmes. C’est pour cela que les directives européennes de prévention contre le blanchiment de capitaux et financement du terrorisme prennent tant d’ampleur sur de très nombreux et différents secteurs (bancaire, immobilier, et maintenant sur le marché des biens de collection).


Les professionnels de l’Art doivent se conformer et appliquer les réglementations, sinon, les sanctions vont pleuvoir et parmi elles les sanctions de réputation - par la publication nominative de la sanction - sont particulièrement redoutables. Il en va de l’image du marché de l’art.




Quelles sont mes obligations, quel impact pour mon entreprise ?


Tous les professionnels de l’Art ont désormais une obligation de vigilance, et doivent être attentifs aux risques inhérents à leur activité. Si vous n’avez encore rien mis en place dans votre établissement pour l’application de ces mesures, vous prenez un risque. Il est clair que c’est un réel engagement, il faut d’abord comprendre et connaître les actions qui sont attendues de vous et ensuite les appliquer.

L’analyse de risque prend du temps, il faut avoir les sens en éveil et détecter les signaux précurseurs de la fraude, aussi, il faut rester en veille car les textes de lois sont complexes et mouvants. Être en conformité à l’instant T ne vous garantit pas de l’être dans un an ou deux.

Mais le vrai risque pour vous repose dans la non mise en conformité, des outils vous sont désormais proposés pour l’application de ces directives, et le non respect de celles-ci serait une marque de négligence. Alors, les autorités ne sauraient être indulgentes.




Pourquoi Eunomart ?


Pour aider les professionnels à mettre en œuvre cette réglementation complexe ! Il n’y aura pas de retour en arrière en termes d’assujettissement. Il est vrai que ces obligations de vigilance et de déclaration ont été pensées pour le monde bancaire, c'est-à -dire pour des grosses structures et non des TPE ou des PME et qu’elles sont particulièrement lourdes à mettre en place. Or dans les grosses entreprises, il y a des services entiers dédiés à la conformité LCB-FT. Aujourd’hui Eunomart se propose d'être le pilier des professionnels de l’art sur ce sujet, ils ne seront plus seuls pour réaliser leurs cartographies des risques et analyser leurs transactions.


Analyser les risques inhérents à chaque œuvre, client, transactions peut être perçu comme rébarbatif, ce doit être fait tout de même et de manière systématique. Eunomart arrive à point nommé avec une solution qui va permettre aux professionnels de se mettre en conformité, de comprendre les tenants et les aboutissants de cette directive, et prendre la main sur les transactions qu’ils opèrent.

Nous avons pensé la solution Eunomart entièrement pour les marchands d’Art, pour les aider à appliquer cette réglementation contraignante.




Comment voyez-vous le marché de l’art dans 10 ans ?


J’imagine un marché physique toujours en plein essor, car les collectionneurs auront toujours besoin de toucher, de vivre les œuvres. Également, je constate le déploiement du digital, qui, pour moi, complète le physique.

Les nouvelles technologies permettent un rayonnement, une visibilité internationale, un gain de temps considérable, et elles offriront sûrement aux professionnels la chance de trouver de nouveaux outils, afin de pouvoir se concentrer sur leur métier réel qui est l'appréciation, la promotion des œuvres, ainsi que le rayonnement des artistes.

Dans 10 ans le marché sera global, sain, physique et digital.



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